Prix
Les prix de ce catalogue sont indiqués en francs suisses, montants nets, TVA comprise.
Les téléchargements sont effectués dès que le paiement est fait, et l’image ou les images téléchargée(s) sont à usage unique avec la mention obligatoire © Christian Fosserat
Pour l’achat d’un ou des tirages d’Art, les frais de port sont compris.
Modalités de paiement
Méthodes de paiement : paiement Paypal.
Livraison et transport
L'envoi des articles disponibles est effectué par poste dans un délai de 10 à15 jours environ.
Garantie légale
Vérifiez l’état des marchandises livrées sans attendre pour exclure des vices de matière et de fabrication manifestes, ainsi que des dommages dus au transport. Conformément à la loi, vous êtes obligé de nous signaler tout défaut ou anomalie affectant les marchandises livrées pour nous permettre d’y remédier.
Protection des données
Toutes les données à caractère personnel seront considérées comme confidentielles. Les informations nécessaires à la gestion de la commande feront l’objet d’un traitement informatique.
Droit applicable et for juridique
Le droit applicable est le droit suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d'arrondissement de Genève.
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